Conditions de Service de PetToon-Studio

 

Dernière mise à jour : 15/02/2025

Bienvenue sur PetToon-Studio. En utilisant notre site web (www.pettoon-studio.com) et en passant commande de nos produits, vous acceptez les présentes conditions de service. Veuillez les lire attentivement avant de passer commande.

1. Introduction

Les présentes Conditions Générales de Service (ci-après les "Conditions") régissent l'accès et l'utilisation du site www.pettoon-studio.com (ci-après le "Site") ainsi que l'achat de produits sur le Site. En accédant au Site ou en achetant nos produits, vous acceptez d'être lié par ces Conditions.

2. Commandes

• Processus de Commande : Pour passer commande, sélectionnez les produits que vous souhaitez acheter, ajoutez-les à votre panier, et suivez les instructions pour finaliser la commande. Vous recevrez un e-mail de confirmation une fois votre commande validée.
• Disponibilité des Produits : Tous les produits sont soumis à disponibilité. Si un produit n'est plus disponible, nous vous en informerons dès que possible et nous vous proposerons une alternative ou un remboursement.
• Exactitude des Informations : Vous êtes responsable de l'exactitude des informations fournies lors de la commande. PetToon-Studio ne peut être tenu responsable des retards ou erreurs de livraison résultant d'informations incorrectes.

3. Prix et Paiement

• Prix : Tous les prix affichés sur le Site sont en [devise] et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison sont ajoutés au prix total lors de la validation de la commande.
• Paiement : Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande par les moyens de paiement acceptés sur le Site (cartes bancaires, PayPal, etc.). Votre commande ne sera expédiée qu'après confirmation du paiement.
• Sécurité des Paiements : PetToon-Studio utilise des protocoles de sécurité avancés pour protéger vos informations de paiement. Nous ne stockons aucune information de carte de crédit sur nos serveurs.

4. Livraison

• Zones de Livraison : PetToon-Studio livre ses produits dans les zones couvertes par ses partenaires de livraison. Veuillez consulter la section "Livraison" pour connaître les zones desservies.
• Délais de Livraison : Les délais de livraison varient en fonction de votre localisation et du mode de livraison choisi.  PetToon-Studio fera tout son possible pour respecter les délais indiqués, mais ne peut être tenu responsable des retards dus à des événements indépendants de sa volonté.
• Frais de Livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la taille de votre commande, et de votre localisation. Ils seront indiqués au moment du paiement.

5. Retours et Remboursements

• Droit de Rétractation : Conformément à la législation applicable, vous disposez d'un délai de 14 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Les frais de retour sont à la charge du client.
• Conditions de Retour : Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et dans leur emballage d'origine.PetToon-Studio se réserve le droit de refuser les retours qui ne respectent pas ces conditions.
• Procédure de Retour : Pour effectuer un retour, veuillez contacter notre service client à [adresse e-mail] en indiquant votre numéro de commande. Nous vous fournirons les instructions pour le retour.
• Remboursement : Une fois le retour reçu et inspecté, nous procéderons au remboursement via le mode de paiement utilisé lors de l'achat. Le remboursement peut prendre plusieurs jours en fonction de votre institution financière.

6. Responsabilité

• Produits : PetToon-Studio garantit que les produits vendus sur le Site sont conformes à leur description. Cependant, PetToon-Studio ne peut être tenu responsable de toute différence mineure de couleur, taille, ou design due aux paramètres de votre écran ou aux techniques de production.
• Utilisation du Site : PetToon-Studio met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude des informations sur le Site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs. PetToon-Studio décline toute responsabilité pour les dommages indirects résultant de l'utilisation du Site.

7. Propriété Intellectuelle

• Contenu du Site : Tous les contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, logos, et graphiques, sont la propriété de PetToon-Studio ou de ses partenaires et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite.

8. Protection des Données

• Collecte de Données : PetToon-Studio collecte et traite vos données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. En utilisant le Site, vous consentez à cette collecte et à ce traitement.
• Droits des Utilisateurs : Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à craftpaws.contact@gmail.com.

9. Modifications des Conditions

PetToon-Studio se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

10. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Meaux.

11. Contact

Pour toute question ou demande d'information complémentaire, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : pettoon-studio@outlook.fr